Secteur · Capitale-Nationale

Construction modulaire à La Jacques-Cartier

Située en Capitale-Nationale, la MRC de la Jacques-Cartier regroupe 9 municipalités pour environ 51 717 habitants. Permis, zonage, transport des modules : les grandes questions d'un projet modulaire s'y règlent municipalité par municipalité — voici par où commencer.

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Toutes les municipalités du secteur

La construction modulaire dessert l'ensemble du secteur, y compris les municipalités suivantes :

  • Saint-Gabriel-de-Valcartier3 399 hab. · Valcartois, oise
  • Fossambault-sur-le-Lac2 505 hab. · Fossambaugeois, oise
  • Lac-Delage811 hab. · Delageois, oise
  • Lac-Saint-Joseph292 hab.

Le modulaire dans le secteur de la Jacques-Cartier

Ce qui rend la formule modulaire pertinente dans un secteur comme La Jacques-Cartier tient en une idée : amener la construction à l'usine plutôt que l'usine au chantier. Les municipalités du territoire n'offrent pas toutes un grand bassin d'entrepreneurs, mais toutes sont accessibles par la route — et c'est l'essentiel de ce qu'un projet modulaire exige pour être livré puis monté sur sa fondation.

Démarches et réglementation

La réglementation se lit du haut vers le bas : le schéma d'aménagement de la MRC de la Jacques-Cartier définit les grandes vocations du territoire, puis les règlements de zonage municipaux précisent, zone par zone, ce qui peut être construit et comment. Le permis, lui, se demande toujours à la municipalité du terrain — vérifiez auprès d'elle les règles applicables avant d'avancer.

  • Le permis de construire, étape par étapeLes démarches de permis pour un bâtiment modulaire, du dépôt de la demande à l’inspection finale. Consulter
  • Lexique du modulaireSchéma d’aménagement, zonage, CSA A277, prêt-à-finir : les termes du projet définis clairement. Consulter

Constructeurs modulaires desservant le secteur

Un projet modulaire dans le secteur ne dépend pas d'un entrepreneur du coin : le bâtiment est produit en usine puis acheminé par la route, si bien que la plupart des fabricants québécois acceptent des livraisons partout dans la province, y compris en Capitale-Nationale. Prenez le temps de comparer plusieurs offres et de valider la licence RBQ.

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Immeubles multirésidentiels modulaires (6 à 24+ logements) fabriqués en usine au Québec.

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Pour un tour d’horizon des fabricants actifs au Québec, voyez notre guide des constructeurs modulaires.

Questions fréquentes

À qui s'adresser pour un permis dans le secteur de la Jacques-Cartier ?
Le permis vient toujours de la municipalité où se trouve le terrain, qui applique aussi son règlement de zonage. La MRC intervient en amont : son schéma d'aménagement fixe les grandes affectations du territoire. Adressez-vous donc au service d'urbanisme de votre municipalité.
Le modulaire est-il réaliste dans les plus petites municipalités du secteur ?
Oui, dès lors que le zonage de la zone visée l'autorise et qu'un permis municipal est délivré. La taille de la municipalité n'est pas un frein : les modules arrivent par la route et l'assemblage mobilise peu de main-d'œuvre locale. Vérifiez le règlement de zonage auprès de la municipalité avant d'acheter le terrain.
D'où viennent les maisons modulaires livrées dans le secteur ?
Les modules proviennent d'usines situées un peu partout au Québec et voyagent par camion jusqu'à la municipalité du projet. Le bon critère n'est donc pas la proximité de l'usine, mais la qualité de l'offre : demandez plusieurs propositions détaillées et confirmez la licence RBQ du fabricant.
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