Secteur · Bas-Saint-Laurent

Construction modulaire à Les Basques

Aucune municipalité du secteur des Basques n'a encore de guide de ville dédié sur ce site — c'est le rôle de cette page de secteur. Le territoire compte 10 municipalités et environ 8 966 habitants; un projet modulaire s'y aborde comme partout au Québec : permis municipal, zonage, fabrication en usine.

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Toutes les municipalités du secteur

La construction modulaire dessert l'ensemble du secteur, y compris les municipalités suivantes :

  • Trois-Pistoles3 117 hab. · Pistolois, oise
  • Saint-Jean-de-Dieu1 695 hab. · Johannois, oise
  • Notre-Dame-des-Neiges1 146 hab. · Neigeois, oise*
  • Saint-Mathieu-de-Rioux748 hab. · Mathéen, enne
  • Saint-Clément503 hab. · Clémentois, oise
  • Saint-Simon-de-Rimouski481 hab. · Simonois, oise
  • Sainte-Françoise426 hab. · Franlageois, eoise
  • Saint-Éloi322 hab. · Éloisien, ienne
  • Sainte-Rita321 hab. · Ritois, oise
  • Saint-Médard207 hab. · Médardois, oise

Le modulaire dans le secteur des Basques

Ce qui rend la formule modulaire pertinente dans un secteur comme Les Basques tient en une idée : amener la construction à l'usine plutôt que l'usine au chantier. Les municipalités du territoire n'offrent pas toutes un grand bassin d'entrepreneurs, mais toutes sont accessibles par la route — et c'est l'essentiel de ce qu'un projet modulaire exige pour être livré puis monté sur sa fondation.

Démarches et réglementation

Deux paliers encadrent la construction sur ce territoire. La MRC des Basques adopte le schéma d'aménagement, qui fixe les grandes affectations du sol à l'échelle du secteur; chaque municipalité, elle, délivre les permis de construction et applique son propre règlement de zonage. Avant d'acheter un terrain ou de signer avec un fabricant, vérifiez auprès de la municipalité concernée ce que la zone visée autorise.

  • Le permis de construire, étape par étapeLes démarches de permis pour un bâtiment modulaire, du dépôt de la demande à l’inspection finale. Consulter
  • Lexique du modulaireSchéma d’aménagement, zonage, CSA A277, prêt-à-finir : les termes du projet définis clairement. Consulter

Constructeurs modulaires desservant le secteur

Un projet modulaire dans le secteur ne dépend pas d'un entrepreneur du coin : le bâtiment est produit en usine puis acheminé par la route, si bien que la plupart des fabricants québécois acceptent des livraisons partout dans la province, y compris en Bas-Saint-Laurent. Prenez le temps de comparer plusieurs offres et de valider la licence RBQ.

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Immeubles multirésidentiels modulaires (6 à 24+ logements) fabriqués en usine au Québec.

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Pour un tour d’horizon des fabricants actifs au Québec, voyez notre guide des constructeurs modulaires.

Questions fréquentes

Est-ce la MRC des Basques ou la municipalité qui délivre le permis de construction ?
La demande de permis se dépose à la municipalité, jamais à la MRC. Celle-ci encadre plutôt le territoire par son schéma d'aménagement; le zonage, les marges et l'émission des permis relèvent de chacune des municipalités du secteur.
Faut-il viser une grande municipalité du secteur pour un projet modulaire ?
Oui, dès lors que le zonage de la zone visée l'autorise et qu'un permis municipal est délivré. La taille de la municipalité n'est pas un frein : les modules arrivent par la route et l'assemblage mobilise peu de main-d'œuvre locale. Vérifiez le règlement de zonage auprès de la municipalité avant d'acheter le terrain.
Comment choisir un fabricant pour un projet dans le secteur des Basques ?
Non. Les usines québécoises expédient leurs modules dans l'ensemble de la province, secteur des Basques compris. Comparez plusieurs fabricants sur le coût complet du projet — bâtiment, transport, fondation, raccordements — et assurez-vous que l'entreprise détient une licence RBQ valide.
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